Mentions légales
Vous êtes actuellement connecté au site www.gsa-immobilier.com
Directeur de la publication : GSA IMMOBILIER
52, Boulevard de l’Yerres 91026 Evry-Courcouronnes Cedex
SAS au capital de 95 344 €
Code APE : 68.32A
R.C.S. de Evry : 379 317 159
Le responsable de la publication du site est Marc Terrel en qualité de Dirigeant-Fondateur.
Contact webmaster : contact@gsa-immobilier.com
Hébergeur du site :
Le Site est hébergé par o2switch, EURL au capital de 100 000 euros, dont le siège social est situé 224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France, joignable par le moyen suivant : 0444446040.
Éditeur du site : GSA IMMOBILIER
Les Données à Caractère Personnel sont gérées conformément aux Conditions Générales d’Utilisation du site en ligne.
Les cookies sont gérés conformément à la Politique Cookies en ligne, étant précisé que GSA IMMOBILIER utilise uniquement des cookies techniques dont l’acceptation n’est pas requise.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le site web de GSA IMMOBILIER est une œuvre de l’esprit protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Le site et chacun des éléments qui le composent (tels que marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, clips vidéo…) sont la propriété exclusive de GSA IMMOBILIER et entités affiliées, seules habilitées à utiliser les droits de la propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférents, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site.
DROITS D’AUTEUR
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif aux sites www.gsa-immobilier.com, par quelque procédé ou support que ce soit, pour un usage autre que personnel et privé, est interdite et constitue sans autorisation de l’éditeur une contrefaçon.
Les informations diffusées n’engagent pas la responsabilité de GSA IMMOBILIER. Nous nous efforçons de les tenir à jour et exactes. Néanmoins, nous ne pouvons les garantir. Merci de nous signaler toute erreur ou omission en nous écrivant à l’adresse ci-dessus.